Politique de cookies
La présente politique de cookies explique comment Cap Brevet utilise des cookies et technologies similaires (« cookies ») sur le site capbrevet.fr. Elle complète la politique de confidentialité et permet de comprendre quels cookies sont déposés, à quelles fins, et comment gérer vos préférences.
1️⃣ Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette) lors de la consultation d’un site internet. Il permet notamment de reconnaître votre navigateur, de mémoriser vos préférences, d’assurer la sécurité du service et, lorsque vous y consentez, de mesurer l’audience ou de proposer des publicités personnalisées.
2️⃣ Qui dépose les cookies ?
Les cookies peuvent être déposés :
- par Cap Brevet (cookies « internes ») pour le fonctionnement du service (authentification, sécurité, préférences) ;
- par des partenaires (cookies « tiers »), par exemple pour la mesure d’audience ou le marketing, uniquement si vous y consentez.
3️⃣ Quels cookies utilisons-nous ?
🟢 Cookies strictement nécessaires (obligatoires)
Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés via le bandeau. Ils permettent notamment :
- l’authentification et le maintien de session ;
- la sécurité (prévention fraude/abus, protection des accès) ;
- la mémorisation de certains choix techniques (ex. préférences essentielles).
🔵 Cookies de mesure d’audience (soumis à consentement)
Avec votre accord, Cap Brevet utilise Google Analytics pour mesurer l’audience, comprendre la navigation (pages consultées, temps de visite, événements) et améliorer le service.
Sans votre consentement, ces cookies ne sont pas déposés et Google Analytics n’est pas chargé.
🟣 Cookies marketing / publicitaires (soumis à consentement)
Avec votre accord, Cap Brevet peut utiliser des cookies marketing (ex. Meta Pixel et TikTok Pixel) afin :
- d’évaluer l’efficacité des campagnes publicitaires ;
- de mesurer les conversions ;
- de proposer des publicités susceptibles de vous intéresser.
Sans votre consentement, ces cookies ne sont pas déposés et les pixels ne sont pas chargés.
4️⃣ Partenaires et cookies tiers
Les partenaires susceptibles de déposer des cookies (avec votre consentement) sont notamment :
- Google Analytics (Google LLC) – mesure d’audience.
- Meta Pixel (Meta Platforms, Inc.) – marketing/publicité, mesure des conversions.
- TikTok Pixel (TikTok / ByteDance) – marketing/publicité, mesure des conversions.
Remarque : la liste peut évoluer en fonction des outils utilisés. La version applicable est celle publiée sur le site.
5️⃣ Durée de conservation des cookies
Les cookies sont conservés pour une durée limitée, proportionnée à leur finalité. Certains cookies peuvent expirer à la fermeture du navigateur (cookies de session), tandis que d’autres sont conservés pendant une durée maximale définie par leurs éditeurs et/ou la réglementation applicable.
Les cookies de mesure d’audience et marketing, lorsqu’ils sont activés, sont conservés au maximum pendant une durée compatible avec les recommandations applicables et les paramètres des outils utilisés.
6️⃣ Consentement et gestion de vos préférences
Lors de votre première visite (ou en cas de modification), un bandeau vous permet :
- d’accepter tous les cookies soumis à consentement ;
- de refuser ces cookies ;
- de personnaliser vos choix par catégorie (audience, marketing).
Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via un lien ou bouton « Cookies » (ou « Gérer mes cookies ») accessible depuis le site.
7️⃣ Paramétrer votre navigateur
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer des cookies. Attention : le blocage des cookies strictement nécessaires peut dégrader l’accès au service (connexion, sécurité, préférences).
8️⃣ Transferts de données hors Union européenne
Certains partenaires (ex. Google, Meta, TikTok) peuvent traiter des données en dehors de l’Union européenne. Lorsque c’est le cas, des garanties appropriées sont mises en place conformément au RGPD (par exemple, clauses contractuelles types ou mécanismes reconnus).
9️⃣ Contact
Pour toute question relative à la présente politique de cookies, vous pouvez contacter Cap Brevet à l’adresse :study@capbrevet.fr.
Dernière mise à jour : 25/02/2026